Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTINGAGE
FRENEHARD ET MICHAUX S.A.

Numéro de dépôt :
3215842
Date de dépôt :
13/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2013
BASTINGAGE de FRENEHARD ET MICHAUX

Présentation de la marque BASTINGAGE

Déposée le 13 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) FRENEHARD ET MICHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASTINGAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRENEHARD ET MICHAUX domicilié(e) La Mousse - rue Louis Lethiec,61300 L'AIGLE - 61300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 450 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENEHARD ET MICHAUX S.A. domicilié(e) La Mousse, Rue Louis Lethiec,61300 L'AIGLE - 61300 - France.

La marque BASTINGAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTINGAGE est expirée depuis le 13 mars 2013.

FRENEHARD ET MICHAUX a également déposé les autres marques suivantes : POLYCONSOLE , ANKORA SYSTEM , PERITECT , SECURIGARD


FRENEHARD ET MICHAUX S.A. - La Mousse - rue Louis Lethiec,61300 L'AIGLE - 61300 - France - SIREN 535450050


FRENEHARD ET MICHAUX S.A. - La Mousse, Rue Louis Lethiec,61300 L'AIGLE - 61300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Barrières ; échafaudage. Barrières ; échafaudage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.